{"id":39,"date":"2018-04-27T15:33:58","date_gmt":"2018-04-27T13:33:58","guid":{"rendered":"https:\/\/cityhotel.lu\/?page_id=39"},"modified":"2022-08-16T09:03:02","modified_gmt":"2022-08-16T07:03:02","slug":"terms-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cityhotel.lu\/fr\/terms-conditions\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"<h2>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes<\/h2>\n<p>Le pr\u00e9sent r\u00e8glement est disponible dans toutes les chambres dans le livret d\u2019information ainsi que sur le site web de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n<h2>Article 1: Application<\/h2>\n<p>Ces conditions r\u00e9gissent les prestations de services h\u00f4teliers pour l\u2019h\u00e9bergement ainsi que pour tous les autres services connexes fournis par l\u2019h\u00f4tel. Tout s\u00e9jour entra\u00eene l\u2019acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales et du r\u00e8glement de l\u2019h\u00f4tel. Elles peuvent \u00eatre remplac\u00e9es partiellement au cas par cas par \u00e9crit par des conditions n\u00e9goci\u00e9es.<\/p>\n<h2>Article 2: Contrat de r\u00e9servation<\/h2>\n<p>Le contrat de r\u00e9servation est conclu d\u00e8s que la chambre a \u00e9t\u00e9 r\u00e9serv\u00e9e et confirm\u00e9e par t\u00e9l\u00e9phone ou par \u00e9crit. La conclusion du contrat d\u2019h\u00e9bergement oblige les parties du contrat \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution dudit contrat, quelle que soit la dur\u00e9e pour laquelle le contrat est conclu.<\/p>\n<p>Le contrat ne peut \u00eatre r\u00e9sili\u00e9 unilat\u00e9ralement. Les parties contractantes sont l\u2019H\u00f4tel et le Client.<\/p>\n<p>Si un tiers a r\u00e9serv\u00e9 pour un h\u00f4te, il est responsable envers l\u2019h\u00f4tel solidairement avec le client de toutes les obligations d\u00e9coulant du contrat.<\/p>\n<p>Veuillez noter que le City Hotel pr\u00e9autorisera le montant de la premi\u00e8re nuit sur votre carte de cr\u00e9dit afin de garantir votre r\u00e9servation.<\/p>\n<h2>Article 3: Force majeure<\/h2>\n<p>En cas de force majeure ou d\u2019autres circonstances non imputables \u00e0 l\u2019h\u00f4tel (inondation, tremblement de terre, \u00e9ruption volcanique, tornade, incendie, guerre, occupation militaire, actes de terrorisme, avis de voyage de l\u2019OMS, \u00e9meute, gr\u00e8ve, couvre-feu, \u00e9tat d\u2019urgence, suspension totale des transports terrestres et\/ou a\u00e9riens, pand\u00e9mie ou toutes autres mesures \u00e0 la suite d\u2019une d\u00e9cision prise par le gouvernement ou par la Communaut\u00e9 Europ\u00e9enne), l\u2019h\u00f4tel est en droit d\u2019annuler l\u2019ex\u00e9cution du contrat sans que le client puisse se pr\u00e9valoir de dommages et int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n<h2>Article 4: Paiement<\/h2>\n<p>Le tarif des chambres est \u00e9tabli par nuit\u00e9e et payable selon les conditions du tarif choisi par le client. Le d\u00e9faut de paiement peut entra\u00eener l\u2019expulsion imm\u00e9diate du client sous r\u00e9serve de poursuite judiciaire pour le r\u00e8glement de son d\u00fb.<\/p>\n<p>La prise en charge du s\u00e9jour d\u2019un client peut \u00eatre formul\u00e9e par le biais d\u2019une demande \u00e9crite au moment de la r\u00e9servation.<\/p>\n<p>Le r\u00e8glement du s\u00e9jour pourra \u00eatre demand\u00e9 au moment de l\u2019arriv\u00e9e.<\/p>\n<h2>Article 5: Identification<\/h2>\n<p>D\u2019apr\u00e8s la Loi du 24 juin 2008, l\u2019h\u00f4telier doit proc\u00e9der \u00e0 l\u2019enregistrement des personnes s\u00e9journant dans l\u2019\u00e9tablissement. Il est alors demand\u00e9 \u00e0 tous les clients de pr\u00e9senter une carte d\u2019identit\u00e9 ou un passeport valide. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, l\u2019acc\u00e8s \u00e0 la chambre sera refus\u00e9 et la r\u00e9servation automatiquement annul\u00e9e sans remboursement possible selon les conditions du tarif s\u00e9lectionn\u00e9.<\/p>\n<h2>Article 6: Pr\u00e9sentation<\/h2>\n<p>L\u2019h\u00f4telier se r\u00e9serve le droit de ne pas recevoir les clients ayant un comportement bruyant ou incorrect, ainsi que les personnes dont le comportement est contraire aux bonnes m\u0153urs et \u00e0 l\u2019ordre public.<\/p>\n<h2>Article 7: Griv\u00e8lerie<\/h2>\n<p>La griv\u00e8lerie ou la filouterie est une infraction caract\u00e9ris\u00e9e par le fait de consommer un bien ou un service payant, en se sachant incapable de payer ou en \u00e9tant d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment r\u00e9solu \u00e0 ne pas payer, tout en faisant semblant d\u2019\u00eatre dispos\u00e9 \u00e0 payer. Ce d\u00e9lit est puni par la loi selon l\u2019article 491 du Code P\u00e9nal.<\/p>\n<h2>Article 8: Les chambres<\/h2>\n<p>Les chambres sont pr\u00e9vues pour un nombre de personnes d\u00e9termin\u00e9 afin d\u2019assurer les r\u00e8gles de s\u00e9curit\u00e9. Aucune personne suppl\u00e9mentaire ne peut \u00eatre h\u00e9berg\u00e9e.<\/p>\n<p>L\u2019occupation maximale des chambres est la suivante:<\/p>\n<ul>\n<li>\u00a0Chambre Single: 1 personne maximum<\/li>\n<li>Chambre Double ou Twin: 2 personnes maximum<\/li>\n<li>Chambre Sup\u00e9rieur ou Junior Suite: 2 personnes maximum<\/li>\n<li>Chambre Triple: 3 personnes maximum<\/li>\n<\/ul>\n<p>En cas de manquement \u00e0 ces r\u00e8gles, l\u2019h\u00f4tel se r\u00e9serve le droit de facturer le co\u00fbt de la chambre correspondant au nombre de personnes constat\u00e9es en trop, en pr\u00e9sence du client ou pas, aux tarifs des chambres en vigueur au moment de la transgression du r\u00e8glement int\u00e9rieur.<\/p>\n<h2>Article 9: Interruption de s\u00e9jour<\/h2>\n<p>En cas d\u2019interruption de s\u00e9jour, ou de d\u00e9part anticip\u00e9, la totalit\u00e9 du s\u00e9jour reste d\u00fbe.<\/p>\n<h2>Article 10: Non-Pr\u00e9sentation (No-Show)<\/h2>\n<p>En cas de non-pr\u00e9sentation, la totalit\u00e9 de la 1\u00e8re nuit sera factur\u00e9e comme p\u00e9nalit\u00e9.<\/p>\n<p>Cette facturation peut varier suivant les conditions du tarif qui a \u00e9t\u00e9 choisi par le client.<\/p>\n<h2>Article 11: Conditions d\u2019annulation<\/h2>\n<p>En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, les annulations peuvent \u00eatre effectu\u00e9es sans frais jusqu\u2019\u00e0 24 heures avant l\u2019arriv\u00e9e (tarif standard). Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, la facturation de la premi\u00e8re nuit\u00e9e sera appliqu\u00e9e par l\u2019h\u00f4tel en guise de p\u00e9nalit\u00e9.<br \/>\nLes frais d\u2019annulation sont \u00e9galement d\u00e9pendant des conditions du tarif qui a \u00e9t\u00e9 choisi par le client.<\/p>\n<p>La r\u00e9servation d\u2019un tarif sp\u00e9cial ou pr\u00e9f\u00e9rentiel (tarif non-annulable et\/ou non-remboursable) est soumise aux conditions sp\u00e9cifiques, les arrhes acquises par l\u2019h\u00f4tel portant g\u00e9n\u00e9ralement sur la totalit\u00e9 du s\u00e9jour.<\/p>\n<h2>Article 12: Acc\u00e8s aux chambres<\/h2>\n<p>Les chambres mises \u00e0 la disposition de nos clients sont v\u00e9rifi\u00e9es, fonctionnelles et en bon \u00e9tat. Toute occupation de la chambre entra\u00eene en cons\u00e9quence la reconnaissance par le client de l\u2019inventaire et l\u2019\u00e9tat du mobilier. Nos clients sont invit\u00e9s \u00e0 signaler imm\u00e9diatement \u00e0 la r\u00e9ception de l\u2019h\u00f4tel tout manquement ou d\u00e9g\u00e2ts.<\/p>\n<p>Les chambres sont disponibles \u00e0 partir de 15h00 et doivent \u00eatre lib\u00e9r\u00e9es au maximum \u00e0 11h00.<\/p>\n<p>En cas de d\u00e9part apr\u00e8s 11h00 (sur demande), un suppl\u00e9ment sera factur\u00e9.<\/p>\n<p>Pour information, un d\u00e9part apr\u00e8s 11h00 et avant 16h00 sera factur\u00e9 sur la base d\u2019une demi-nuit\u00e9e selon le tarif choisi lors de la r\u00e9servation.<\/p>\n<p>Un d\u00e9part apr\u00e8s 16h00, la totalit\u00e9 de la nuit\u00e9e sera factur\u00e9e en suppl\u00e9ment.<\/p>\n<h2>Article 13: D\u00e9gradations<\/h2>\n<p>Nous prions notre aimable client\u00e8le de respecter les lieux dans sa globalit\u00e9. En cas de d\u00e9gradation des espaces, de d\u00e9t\u00e9rioration du mobilier int\u00e9rieur\/ext\u00e9rieur ou de vol (linge ou accessoires mis \u00e0 disposition), le client engage sa responsabilit\u00e9 civile et l\u2019h\u00f4tel se r\u00e9serve le droit de facturer au client le co\u00fbt de r\u00e9paration ou de remplacement pour un montant \u00e9gal aux montants engag\u00e9s.<\/p>\n<h2>Article 14: Interdictions<\/h2>\n<p>Nous rappelons qu\u2019il est formellement interdit de fumer et ceci dans les tous les lieux publics depuis le 13 juillet 2013.<\/p>\n<p>Il est \u00e9galement absolument interdit de fumer dans les chambres pour des raisons \u00e9videntes de s\u00e9curit\u00e9 et de confort. Le non-respect entra\u00eenera une indemnit\u00e9 forfaitaire de 150 \u20ac comme participation aux frais de nettoyage.<\/p>\n<p>Si la chambre ne peut pas \u00eatre lou\u00e9e pour la nuit suivante en raison de la forte odeur de tabac, une nuit suppl\u00e9mentaire sera alors factur\u00e9e selon le tarif en vigueur le jour de l\u2019infraction.<\/p>\n<p>Le d\u00e9clenchement de l\u2019alarme incendie d\u00fb \u00e0 la fum\u00e9e de cigarette, qui entra\u00eenera alors une fausse alerte dans l\u2019h\u00f4tel, sera \u00e9galement soumis \u00e0 une facturation pour d\u00e9dommagement.<\/p>\n<p>Il est interdit de cuisiner ou d\u2019utiliser des appareils \u00e0 gaz ou \u00e0 r\u00e9sistance \u00e9lectrique dans les chambres, cela repr\u00e9sente un risque d\u2019incendie.<\/p>\n<h2>Article 15: Nuisances<\/h2>\n<p>Il est demand\u00e9 de respecter le repos des autres clients et donc de limiter les bruits ou nuisances sonores, particuli\u00e8rement entre 22h00 et 08h00 du matin.<\/p>\n<p>L\u2019article 544 du Code Civil dispose que le droit de jouir et de disposer des choses, pourvu qu\u2019on n\u2019en fasse pas un usage prohib\u00e9 par les lois et r\u00e8glements ou qu\u2019on ne cause un trouble exc\u00e9dant les inconv\u00e9nients normaux du voisinage rompant l\u2019\u00e9quilibre des droits \u00e9quivalents.<\/p>\n<p>Ainsi, tout bruit de voisinage li\u00e9 au comportement d\u2019une personne ou d\u2019un animal sous sa responsabilit\u00e9, pourra amener l\u2019h\u00f4telier \u00e0 inviter le client \u00e0 quitter l\u2019\u00e9tablissement sans qu\u2019il puisse solliciter le remboursement de son s\u00e9jour.<\/p>\n<p>TOUTE ACTIVITE COMMERCIALE est formellement INTERDITE dans la chambre, sauf autorisation sp\u00e9ciale de la direction de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n<h2>Article 16: Animaux<\/h2>\n<p>Les animaux sont accept\u00e9s sur demande pr\u00e9alable aupr\u00e8s de l\u2019h\u00f4tel.<\/p>\n<h2>Article 17: Petit-d\u00e9jeuner<\/h2>\n<p>Les horaires du petit d\u00e9jeuner sont consultables dans le livret de pr\u00e9sentation de l\u2019h\u00f4tel qui se trouve dans toutes les chambres.<\/p>\n<h2>Article 18: Objets personnels<\/h2>\n<p>L\u2019\u00e9tablissement d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour tous les objets d\u00e9pos\u00e9s dans les lieux publics.<\/p>\n<p>\u00c9galement, l\u2019h\u00f4telier d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 concernant les objets personnels de valeur ou non qui se trouvent dans les chambres et qui ne sont pas mis en s\u00e9curit\u00e9 dans le coffre-fort pr\u00e9vu \u00e0 cet effet.<\/p>\n<h2>Article 19: D\u00e9chets<\/h2>\n<p>L\u2019\u00e9tablissement se r\u00e9serve le droit de facturer l\u2019\u00e9limination de tout d\u00e9chets encombrants, toxiques ou dangereux laiss\u00e9 dans les chambres afin de proc\u00e9der \u00e0 son \u00e9limination selon les lois en vigueur.<\/p>\n<h2>Article 20: Courrier<\/h2>\n<p>Les messages,\u00a0lettres, colis ou autres adress\u00e9s aux clients de l\u2019h\u00f4tel, seront r\u00e9ceptionn\u00e9s par le plus grand soin, cependant une responsabilit\u00e9 pour perte, retard ou dommage est exclue.<\/p>\n<h2>Article 21: Parking<\/h2>\n<p>Le parking de l\u2019h\u00f4tel est mis \u00e0 disposition du client, mais ne constitue pas explicitement un ordre de garde.<\/p>\n<h2>Article 22: Wifi<\/h2>\n<p>L\u2019\u00e9tablissement d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour la disponibilit\u00e9 r\u00e9elle, la pertinence ou la fiabilit\u00e9 de l\u2019acc\u00e8s internet dans n\u2019importe quel but que ce soit.<\/p>\n<p>L\u2019\u00e9tablissement se r\u00e9serve le droit, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion et \u00e0 tout moment, de bloquer l\u2019acc\u00e8s \u00e0 certains sites ou services via le Wifi (par exemple \u00e0 des sites violents, pornographiques ou payants).<\/p>\n<p>Le client est seul responsable de la fourniture de toutes les conditions techniques et organisationnelles pour l\u2019utilisation du r\u00e9seau WIFI. L\u2019acc\u00e8s WIFI ne permet que l\u2019acc\u00e8s \u00e0 internet, une protection anti-virus et un pare-feu ne sont pas mis \u00e0 disposition.<\/p>\n<p>Le trafic des donn\u00e9es produit en utilisant le r\u00e9seau WIFI n\u2019est pas crypt\u00e9. Il est donc possible que les donn\u00e9es puissent \u00eatre visualis\u00e9es par des tiers. L\u2019utilisation du r\u00e9seau WIFI s\u2019effectue aux propres risques et p\u00e9rils du client, qui est tenu de se conformer \u00e0 la loi en vigueur lors de l\u2019utilisation du WIFI\/internet.<\/p>\n<p>L\u2019utilisateur d\u00e9gage l\u2019h\u00f4telier de tous les dommages et des pr\u00e9tentions de tiers bas\u00e9s sur une utilisation ill\u00e9gale du r\u00e9seau WIFI\/internet, l\u2019\u00e9tablissement d\u00e9clinant toute responsabilit\u00e9 pour les dommages de l\u2019ordinateur du client, r\u00e9sultant de l\u2019utilisation de l\u2019acc\u00e8s internet.<\/p>\n<h2>Article 23: Indexation des prix<\/h2>\n<p>Les prix sont soumis \u00e0 l\u2019indexation des prix \u00e0 la consommation en vigueur au Grand-Duch\u00e9 de Luxembourg au moment de la r\u00e9servation.<\/p>\n<h2>Article 24: Politique de gestion des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n<p>L\u2019h\u00f4tel applique la loi en vigueur concernant le r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es \u00abGDPR\u00bb impos\u00e9 par l\u2019Union Europ\u00e9enne.<\/p>\n<p>Notre Politique de confidentialit\u00e9\/D\u00e9claration de confidentialit\u00e9 est disponible sur demande aupr\u00e8s de la r\u00e9ception de l\u2019h\u00f4tel, ainsi que sur notre site internet.<\/p>\n<h2>Article 25: Attribution de juridiction<\/h2>\n<p>Pour tous litiges entre les parties, seuls les tribunaux de Luxembourg Ville sont comp\u00e9tents, lesquels appliqueront la Loi Luxembourgeoise.","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes Le pr\u00e9sent r\u00e8glement est disponible dans toutes les chambres dans le livret d\u2019information ainsi que sur le site web de l\u2019\u00e9tablissement. 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